Les caractéristiques du consentement

(c) Docteur Daniel MAYEUX - Responsable du Département d'Information Médicale

Le consentement nécessite une compréhension de la situation, des enjeux et du traitement proposé et une autonomie dans la décision.

Cette compréhension est obtenue par une information permanente du patient tout au long de la démarche diagnostique et thérapeutique. Elle doit toutefois être apportée avec tact et pertinence pour ne pas empêcher le patient de comprendre et de décider (5).

A ces conditions, le consentement aux soins sera :

• libre : le patient doit prendre sa décision sans contrainte ou pression de quelque nature que ce soit ; il peut refuser les soins et n’a pas à justifier les raisons de son refus ; il peut demander lui-même que cette information soit limitée ;

• révocable à tout moment ;

• éclairé : il fait suite à une information médicale complète permettant au patient de prendre sa décision en pleine connaissance de cause ; il faut informer en particulier sur :
  • les options de la prise en charge ou de la conduite thérapeutique à tenir lorsqu’elles existent, car le patient doit être en mesure de participer à ce choix ;
  • les risques, mais seulement ceux qui sont fréquents, ou graves et normalement prévisibles. Il n’est plus nécessaire d’informer sur les risques exceptionnels ;
  • les conséquences prévisibles en cas de refus.

• explicite et spécifique pour chaque étape du traitement et des investigations.

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5 - Pr C. Honnorat. Information et consentement du Malade – Le secret médical ; support d’enseignement, 10 mai 2007.